Facture électronique :
Le CEG anticipe pour vous… et avec vous !

La séquence sur la facture électronique aura été un temps fort des journées du CEG des 23-24 février. 

Un court rappel du contexte : à compter de juillet 2024 toutes les entreprises devront être en mesure de recevoir et d’accepter les factures au format électronique. Pour ce qui est de l’émission, le calendrier est fixé entre juillet 2024 pour les ETI jusqu’en janvier 2026 pour les TPE/PME.

Les échanges de factures entre entreprises ne pourront plus se faire en direct et devront forcément passer par une plateforme.

Trois types d’acteurs et de plateformes seront en mesure de gérer ces échanges de factures électroniques :

Le portail public de facturation (PPF) : un opérateur public – probablement une évolution de Chorus, mais cela n’est pas encore connu – qui proposera des services gratuits d’échanges de factures. In fine, toutes les informations de facturation des entreprises remonteront obligatoirement au PPF, qui les transmettra à l’administration fiscale. 

Le PPF devrait être la plateforme par défaut assignée aux entreprises. Mais les entreprises qui voudront y gérer elles-mêmes leurs factures (dépôt, réception, suivi des statuts « Déposée », « Rejetée », « Refusée », « Encaissée » …) risquent de rapidement se décourager face à l’ampleur de la tâche… Les pouvoirs publics ont donc ouvert la porte à la création d’intermédiaires :

Les plateformes de dématérialisation partenaires (PDP)

Les opérateurs de dématérialisation (OD).

Ces intermédiaires permettront de faciliter ces échanges d’informations et les relations entre les entreprises et le PPF.

Un principe est central dans le dispositif : tout émetteur d’une facture doit savoir quelle plateforme utilise l’entreprise cliente pour la lui déposer dessus. C’est là notamment que le rôle des intermédiaires prend son sens …

« Un principe est central dans le dispositif :
tout émetteur d’une facture doit savoir
quelle plateforme utilise l’entreprise cliente
pour la lui déposer dessus. C’est là
notamment que le rôle des intermédiaires
prend son sens… »

Voilà, grosso modo, le cadre.

Retenons maintenant trois points essentiels, suite à l’échange nourri du 24 février :

1. Anticipons, pour ne pas subir 

2. MEG, en tant qu’OD, sera au cœur du dispositif

3. Nous lançons un groupe de projet du CEG sur la facture électronique. Pour y échanger toutes les informations essentielles qui VOUS concernent.

(Vous avez lu l’essentiel ! Dans la suite de cet article, nous développons ces trois points).

01.

Il faut anticiper cette transformation
plutôt que de la subir.

Bonne nouvelle : au sein du CEG, nous faisons déjà une grande partie de ce travail d’anticipation pour vous ! 

Depuis 3 ans, nous sommes adhérents du FNFE (Forum National sur la Facture Électronique) : une association qui a pour mission de mener la concertation de tous les acteurs, publics comme privés, dans ce déploiement.

Frédéric Massard, responsable de la veille réglementaire chez RCA, participe tous les deux mois au groupe de travail du FNFE et tous les mois à celui de l’AIFE (Agence pour l’informatique financière de l’État). Nous sommes donc connectés « à la source » !

En parallèle, nous décryptons quotidiennement les dernières informations utiles sur la facture électronique. De là, découlent des évolutions et spécifications concrètes pour les outils RCA : Facturation, Achats, Banque, etc.

Aujourd’hui, nous avons fait la moitié du chemin !

« Aujourd’hui, nous avons fait la moitié du
chemin ! »

Les outils RCA sont d’ores-et-déjà en mesure :

• d’émettre des factures électroniques au format minimum
• de lire les factures électroniques dans les modules Achats de MEG et dans Comptabilité Simplifiée. 

Les prochaines étapes consisteront à :

• Connecter MEG au futur PPF, comme c’est déjà le cas avec le futur PDP JeFacture.com
• Faire évoluer le format d’émission de la facture électronique pour qu’elle réponde aux spécifications ultérieures dictées par les pouvoirs publics.

Experts-Comptables, à votre tour d’anticiper pour diffuser de nouveaux services !

Selon nous, anticiper n’est plus une option.

Il s’agit d’éviter le phénomène de goulots d’étranglement qui surviendront inévitablement à la veille des échéances réglementaires.

Mais nous pensons aussi que la facture électronique est une opportunité !

Occupez cet espace de transition pour « organiser vos clients », leur proposer un outil qui facilite le transfert des factures, pour limiter la complexité des échanges et des coûts… Bref : leur faire prendre tout de suite des bonnes habitudes.

Nous sommes convaincus que cela vous ouvrira la voie à de nouvelles missions : gestion administrative, paiement des factures, relances, recouvrement, etc.

D’autres acteurs ne se priveront pas d’essayer de prendre votre place de conseil et d’accompagnement auprès de vos clients. Si cette place est vacante, cela ne pourrait leur être reproché…

« OK, mais concrètement : que faire pour anticiper ? ». Notre réponse est simple :

02.

Déployer MEG. Car MEG sera au cœur du système.

Cela peut vous paraître commercial. Mais ce serait ignorer que d’autres acteurs (éditeurs, banques, …) ne manqueront pas, eux-aussi, d’entreprendre des démarches commerciales agressives. 

Et que beaucoup (en devenant PDP ou OD) s’adresseront directement à vos propres clients.

Nous aurions tort de faire profil bas dans ce contexte où l’accès aux factures de vos clients risquerait de vous échapper.

MEG va se positionner comme OD. La plateforme sera directement connectée au PPF pour positionner votre cabinet comptable au cœur des flux de factures de vos clients, et faciliter les échanges.

Notre objectif : que vous « meniez la danse » !

« Notre objectif : que vous « meniez la
danse » ! »

Comme le soulignait Alexandre Rotureau, dans sa récente interview : « Le bénéfice majeur de MEG selon moi est de préparer les clients, et les collaborateurs, à la généralisation prochaine de la facture électronique. MEG est un formidable vecteur de pédagogie dans ce sens. Le jour où la facture électronique arrivera, le processus sera déjà en place ». 

03.

Un groupe de projet du CEG sur la facture électronique va
être lancé.

Un groupe de projet du CEG sur la facture électronique va être lancé.

Une chose est sûre : tout n’est pas encore « sec » dans la feuille de route des pouvoir publics !

Au sein du CEG, nous lançons donc un groupe de projet sur la facture électronique qui sera piloté par Frédéric Massard et Benoit Capelle, chef de marché logiciels chez RCA. 

Dans ce groupe de projet, nous pourrons croiser :

• Des informations descendantes : les dernières avancées réglementaires, les actualités du marché, et les évolutions en conséquence des outils RCA.
• Des informations montantes : vos questions, vos besoins, vos difficultés, vos opportunités.

Notre but : que vous vous soyez outillés et accompagnés pour affronter cette transition en douceur. Et à votre tour, accompagner au mieux vos clients !

Let’s go ?

Réalisé par Marine LÉVESQUE, journaliste